TransMetron Controls Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3450888
Date de dépôt :
14/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2016
Présentation de la marque TMC Direct
Déposée le 14 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TransMetron Controls
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TMC Direct »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TransMetron Controls domicilié(e) 101, avenue du général Leclerc,75685 PARIS Cedex 14 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TransMetron Controls domicilié(e) 101, avenue du général Leclerc,75685 PARIS Cedex 14 - 75685 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TransMetron Controls Société par Actions Simplifiée - 101, avenue du général Leclerc,75685 PARIS Cedex 14 - France
TransMetron Controls - 101, avenue du général Leclerc,75685 PARIS Cedex 14 - 75685 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08
Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43
Appareils et instruments scientifiques, autres qu'à usage médical. Appareils, instruments et composants pour : – la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. – l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.
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